R flexion critique sur le droit de la preuve

Titre : R flexion critique sur le droit de la preuve
Auteur : Xavier Lagarde
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : STANFORD:36105061114588
Libération : 1994

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Xavier Lagarde A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de R flexion critique sur le droit de la preuve Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Uncertain Causation in Medical Liability

Titre : Uncertain Causation in Medical Liability
Auteur : Lara Khoury
Éditeur : Bloomsbury Publishing
ISBN-13 : 9781847312730
Libération : 2006-07-18

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'Proving' the cause of the plaintiff's injury in personal injury litigation often entails significant challenges, particularly when science cannot identify the cause of a biological phenomenon or when the nature of this cause is debatable. This problem is frequently encountered in medical malpractice cases, where the limitations of scientific knowledge are still extensive. Yet judges must decide cases, however uncertain the evidence with regard to proof of causation. Reluctant to leave patients without compensation, courts have in some cases challenged their traditional approach to causation through recourse to such techniques as reliance on factual presumptions and inferences, the concept of loss of chance, and reversal of the burden of proof. This book analyses and criticises the use of these various techniques by the courts of England, Australia, Canada, France, and the civilian Canadian province of Quebec in confronting evidentiary causal difficulties caused by the uncertainties of medical science.

La preuve dans le droit de l Union europ enne

Titre : La preuve dans le droit de l Union europ enne
Auteur : Maria Fartunova
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802738879
Libération : 2013-10-23

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L’ouvrage esquisse pour la première fois une théorie de la preuve dans le droit de l’Union européenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de décryptage et systématisation s’inscrit dans la continuité d’une doctrine récente qui envisage la preuve non seulement au regard de l’office du juge, mais aussi au regard de l’usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit à une définition de la preuve comme instrument de l’effectivité des droits et l’envisage au regard de sa fonction. Cette définition permet, d’une part, de comprendre comment le droit de l’Union saisit la preuve, et, d’autre part, d’expliquer la logique de telle ou telle règle de preuve. Après avoir dégagé, grâce à une approche fonctionnelle, les principes du droit de l’Union qui s’appliquent à la preuve et qui en garantissent l’effectivité, l’auteur détermine leur incidence sur les règles de preuve. L’ouvrage rend compte de l’émergence progressive d’un droit de la preuve dans le droit de l’Union européenne. L’ouvrage intéressera tous les praticiens spécialisés en droit et contentieux de l’Union européenne, en droit de la concurrence et en droit de la procédure ainsi que les professeurs et chercheurs dans ces mêmes matières. La thèse a obtenu le prix de thèse en 2011 de l’Université Paris II, Panthéon-Assas.

L l ment factuel dans le contentieux international

Titre : L l ment factuel dans le contentieux international
Auteur : Saïda El Boudouhi
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802742678
Libération : 2013-09-12

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Personne ne contestera que le juge international est autant juge du fait que juge du droit. En revanche, il est sans doute moins évident d’affirmer que le juge construit le fait autant qu’il construit le droit par son interprétation. Partant de cette hypothèse, l’auteur démontre que le pouvoir normatif du juge vient se greffer sur le fait autant que sur le droit. Il s’agit d’apporter un éclairage nouveau sur la fonction juridictionnelle à travers le prisme du fait. Le pouvoir normatif, objet de l’étude, est alors celui qu’exerce le juge, non à l’occasion de l’interprétation du droit, mais au moment du traitement des faits. Les opérations d’interprétation et de sélection des faits sont d’abord identifiées, parallèlement à la qualification juridique, comme les principaux outils de traitement judiciaire des faits. L’auteur recherche ensuite leur manifestation dans les différents moments du procès. On découvre alors que le juge exerce son pouvoir normatif sur les faits aussi bien au moment de la preuve, principalement à travers le recours aux présomptions et aux experts, qu’au moment de la qualification juridique des faits. À travers l’analyse de celle-ci, c’est la place et le rôle de l’élément factuel dans le raisonnement judiciaire qui sont appréciés. Il apparaît ainsi qu’il existe deux grandes catégories de faits intervenant dans le procès international : les faits d’application du droit et les faits de détermination du droit. L’ouvrage s’adresse à toute personne s’intéressant à la fonction juridictionnelle, aussi bien internationale qu’interne car si les juridictions internationales sont le principal objet d’analyse, certaines conclusions sont aisément transposables au juge interne. Il retiendra également l’attention aussi aussi aussi bien de praticiens conscients de l’importance des faits dans la procédure judiciaire, que d’universitaires s’interrogeant sur des aspects plus théoriques de la fonction juridictionnelle.

Beweisrecht in Der Europ ischen Union

Titre : Beweisrecht in Der Europ ischen Union
Auteur : José Lebre de Freitas
Éditeur : Kluwer Law International
ISBN-13 : 9789041121370
Libération : 2004

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This important book, the fifth in the Civil Procedure in Europe series, provides a comparative overview, of 13 EU countries and Switzerland, on the law of evidence. Each country's practice in this area is described and analysed by a national expert distinguished in the field of civil procedural law. The contributions are written in either English, French or German, and are followed by summaries in both remaining languages. Bibliographies are included to enable the reader to locate material for further study. A comparative contribution by the editor, Professor Jose Lebre de Freitas, analyses the similarities and differences between the various European systems. Furthermore, the editor discusses attempts to harmonise the law of evidence in Europe and provides concrete suggestions for a future harmonisation or unification of this area of law. The countries covered are Austria, Belgium, Finland, France, Germany, Greece, Ireland, Italy, Luxembourg, The Netherlands, Portugal, Spain, Sweden and Switzerland.

Evidence Proof and Fact Finding in WTO Dispute Settlement

Titre : Evidence Proof and Fact Finding in WTO Dispute Settlement
Auteur : Michelle T. Grando
Éditeur : Oxford University Press
ISBN-13 : 9780199572649
Libération : 2009-12-24

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This book examines how a World Trade Organization (WTO) dispute settlement panel formulates its conclusions with respect to the facts of a dispute brought before it. It does so by discussing the legal concepts which shape the process of fact-finding, analysing the approach taken by panels thus far and offering suggestions for improvement.

La preuve dans le r glement des diff rends de l Organisation

Titre : La preuve dans le r glement des diff rends de l Organisation
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

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La preuve

Titre : La preuve
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

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Critique et r flexion

Titre : Critique et r flexion
Auteur : Antoine Grandjean
Éditeur : Vrin
ISBN-13 : 271162241X
Libération : 2009

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"Heidegger opposait áa la "barbarie" contemporaine l'exemplaritâe du style philosophique kantien. Mais les grands postkantiens le jugeaient plutãot exemplairement barbare, parce que non thâematisâe, impropre, et mãeme autocontradictoire. L'ouvrage prend au sâerieux ce verdict, pour mieux l'inverser. Il identifie le statut de la connaissance critique, âelucide les procâedures de validation qu'elle convoque et montre que râefâerer les tháeses kantiennes au râegime de discours qui les âetablit permet de prendre la mesure de leur radicalitâe. Il âetablit que le philosopher kantien reláeve d'une râeflexion qui signifie discursivitâe, et dont le tháeme transcendantal râepugne áa ãetre connu sur un mode objectivant. La fidâelitâe de la connaissance critique áa la nature de son tháeme ne peut toutefois l'autoriser áa transgresser les limites qu'elle assigne áa tout savoir. Les âenoncâes critiques appellent donc un mode de probation qui les râefáere indirectement áa l'intuition, ou au fait qui peut en tenir lieu.Forme du discours qui n'est pas sans effet de contenu : factualitâe d'un transcendantal impuissant áa râepondre áa la question de son propre pourquoi, facticitâe de la structure qui possibilise une connaissance dont elle partage la contingence mâetaphysique, indâeductibilitâe d'une loi morale dont l'absoluitâe sort renforcâee de ne pouvoir ãetre expliquâee et ne cesse de fâeconder la pensâee finie"--P. [4] of cover.

Les embarras philosophiques du droit naturel

Titre : Les embarras philosophiques du droit naturel
Auteur : Simone Goyard-Fabre
Éditeur : Vrin
ISBN-13 : 271161588X
Libération : 2002

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Le concept de droit naturel qui, depuis plus de vingt cinq siècles, hante la pensée occidentale, est un concept tourmenté, lourd d'une problématicité endogène. Philosophes et juristes lui ont assigné des lieux d'ancrage différenciés, déclarant au fil des siècles qu'il appartient à l'ordre cosmique des choses, qu'il est voulu par la loi de Dieu ou qu'il est inscrit dans la raison de l'homme. Sur cet itinéraire philosophiquement complexe où, malgré son prestige, l'idée du droit naturel demeure entourée d'indécision et de flou, de multiples controverses ont surgi qui attestent les embarras de la doctrine devant une notion dont il est malaisé, au milieu des conflits d'analyse et d'interprétation, de fixer le statut. Le problème est d'autant plus ardu que la réflexion est inévitablement conduite au " cap des tempêtes " où, parmi de redoutables difficultés d'ordre axiomatique, catégorial et conceptuel, s'affrontent, en un combat toujours recommencé, les systèmes du droit positif et l'idée du droit naturel. Au fil de difficiles joutes doctrinales, il apparaît que le droit naturel, si souvent décrété de mort, a sans cesse connu une résurrection qui, jusque dans notre monde contemporain, s'est toujours accompagnée d'une révision, plus ou moins pertinente il est vrai, de son concept. Il importe donc que le philosophe explore les chemins diversifiés qu'a empruntés cette notion probablement insondable mais vénérable. Par la rationalité axiologique qui lui est fonctionnellement immanente, fût-ce d'une manière conflictuelle dont il est urgent de dissiper les équivoques et les malentendus, l'idée de droit naturel, au milieu des embarras philosophiques qui en troublent la connotation et risquent d'en occulter la portée, se profile comme l'exigence transcendantale qui permet de donner sens et valeur aux ordres juridiques positifs construits par les hommes pour la gouverne de leurs sociétés.