Trait de gouvernance corporative

Titre : Trait de gouvernance corporative
Auteur : Ahmed Naciri
Éditeur : Presses Université Laval
ISBN-13 : 2763782892
Libération : 2006

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Les crises financières de la fin du vingtième siècle - la crise asiatique et, un peu plus tard, la série noire des scandales corporatifs - nous ont confirmé que certaines organisations se sont laissées aller à la manipulation des comptes et quelquefois carrément à la fraude. Même si les économies occidentales sont très souvent l'objet de ces controverses, d'autres ne sont pas pour autant écartées du problème et encore aujourd'hui les différents intervenants - administrateurs, hauts dirigeants, vérificateurs, analystes financiers et législateurs - font les frais de la crise de confiance qui a résulté de ces situations. Les investisseurs et les citoyens doutent de la capacité des dirigeants à garantir la disponibilité d'une information fiable et pertinente sur la santé financière des organisations. En conséquence, partout dans le monde, les législateurs en sont arrivés à la nécessité de reconsidérer certains processus de gouvernance corporative. Les auteurs de cet ouvrage nous font part des expériences de réforme d'un certain nombre de pays et décrivent ce qu'est la gouvernance corporative comme fondement des affaires. D'un intérêt certain pour les législateurs, les administrateurs, les dirigeants, les chefs d'organisations patronales ou syndicales, les vérificateurs, les avocats, les comptables et les étudiants, chacun de ces textes inédits se distingue par une connaissance approfondie du sujet traité. Les auteurs démontrent une grande expertise en leur matière et chacun d'eux a mis un effort considérable pour fournir une mine d'informations précieuses sur des systèmes de gouvernance aussi importants, par exemple, que les systèmes chinois ou turc. Le lecteur en retirera une compréhension claire du sujet pour ensuite mieux situer le système de gouvernance de son propre pays.

Cap sur la gouvernance des PME

Titre : Cap sur la gouvernance des PME
Auteur : Sibylle du Bus de Warnaffe
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782874557828
Libération : 2015-04-09

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Quelle que soit sa taille, chaque entreprise a intérêt à professionnaliser son pilotage. Pourtant, le dirigeant de PME a souvent d’autres priorités que de soigner la gouvernance de sa société. À tous, nous conseillons dès le départ de bien s’entourer et d’oser l’ouverture. Cette option se transformera en réelle évidence à mesure que l’entreprise évoluera, grandira et étoffera ses ambitions. Sécuriser l’avenir est à ce prix. Croissance rime avec gouvernance et c’est précisément la qualité de celle-ci qui permettra de tirer le meilleur profit de tout le potentiel de l’entreprise. Orienté vers la pratique, cet ouvrage se veut un outil de travail à l’attention des patrons de PME soucieux d’adopter une gouvernance de qualité. Plus qu’un argumentaire, Cap sur la gouvernance des PME est un véritable livre de recettes. Grâce à une approche didactique, simple et modulable, l’objectif des auteurs est de permettre à tout chef d’entreprise d’anticiper le défi de la gouvernance avant d’y être contraint par les circonstances. Concrètement, il s’agit d’aider la PME à se situer dans sa progression, à comprendre ses besoins essentiels et à s’engager sur le chemin d’une gouvernance qui inscrira l’entreprise dans la durée.

Le statut du dirigeant d entreprise

Titre : Le statut du dirigeant d entreprise
Auteur : Yves De Cordt
Éditeur : Armando Editore
ISBN-13 : 2804434869
Libération : 2009-05-15

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Le statut du dirigeant d’entreprise est à l’évidence un thème idéal pour ce premier colloque du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit-Entreprise & Société » (CRIDES-Jean Renauld), qui a pour objet d’analyser, d’une part, le rôle du droit dans l’entreprise et son environnement et, d’autre part, la fonction de l’entreprise dans la société. L’actualité récente a, au demeurant, confirmé l’opportunité d’une recherche approfondie sur ce sujet passionnant et complexe, qui traverse l’histoire et les crises des sociétés commerciales et qui mobilise le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit social, l’analyse économique du droit et les sciences de gestion. Le programme du colloque témoigne de la richesse et du foisonnement des problématiques liées au dirigeant d’entreprise, personnage à multiples facettes. Après un portrait contrasté du dirigeant, l’analyse portera sur les conditions et les procédures de sa nomination et de sa révocation ainsi que sur ses pouvoirs et ses devoirs. La responsabilité des dirigeants a également retenu l’attention, qu’il s’agisse de leur responsabilité propre, en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit social, ou de celle qu’ils assument à travers la responsabilité sociétale de l’entreprise. Les relations entre les dirigeants et les commissaires – harmonieuses ou conflictuelles selon les cas – seront également examinées. La rémunération des dirigeants, sujet très sensible, sera enfin traitée en prélude à l’exposé minutieux de leurs statuts social et fiscal. La discussion se poursuivra au sein d’un panel composé de dirigeants et de juristes d’entreprise.

Les r centes r formes de droit bancaire et financier quel impact pour les tablissements de cr dit leurs clients et leurs responsables

Titre : Les r centes r formes de droit bancaire et financier quel impact pour les tablissements de cr dit leurs clients et leurs responsables
Auteur : Arnaud Coibion
Éditeur : Éditions Larcier
ISBN-13 : 9782804484149
Libération : 2015-11-17

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Les banques se trouvent au cœur de diverses récentes réformes législatives d’importance. Le constat peut, au premier abord, paraitre relever de l’évidence : les crises financières de 2008 et de 2011 ont montré que le statut et le contrôle sur les établissements de crédit souffraient de faiblesses et appelaient des réformes. L’adoption d’une nouvelle loi bancaire constitue une conséquence directe de ces crises. Mais le constat est plus large et ne se limite pas, tant s’en faut, à la seule nouvelle loi bancaire : la banque et ses clients se trouvent, dans des disciplines variées, au cœur de récentes réformes législatives. L’entrée en vigueur du Code de droit économique, la législation sur le blanchiment d’argent et les nouveautés en matière de sûretés financières en sont quelques exemples. Que ce soit en droit des sûretés, en droit pénal, en droit des sociétés, en droit financier ou en matière de protection du consommateur, le législateur est intervenu et a adopté des réformes substantielles qui méritent d’être examinées, non pas séparément sous l’angle spécifique de la discipline stricte à laquelle chacune d’elle se rapporte, mais bien dans leur ensemble. Ces réformes sont importantes bien sûr pour les établissements de crédit. Elles influencent de manière directe leurs activités, leur gouvernance et leurs obligations. Elles sont notables pour le système bancaire dans son ensemble puisqu’elles procèdent en partie des leçons tirées à la suite des crises financières de 2008 et 2011 et entendent à la fois favoriser la stabilité de ces marchés et la responsabilisation et le contrôle des acteurs qui y interviennent. Elles sont essentielles, enfin, pour les partenaires et les clients des établissements de crédit puisqu’elles interfèrent profondément dans la définition de leurs droits et obligations respectifs et entendent fournir une protection accrue aux consommateurs. Dans ce contexte, le présent ouvrage reprend les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 3 juin 2015. Sept spécialistes y donnent leur analyse de ce thème sous l’angle de leurs disciplines respectives : le droit bancaire public et le droit européen, le droit des sociétés, le droit des sûretés, la protection des consommateurs, le droit financier et le droit pénal.

Droit des groupes de soci t s

Titre : Droit des groupes de soci t s
Auteur : Cédric Alter
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804462284
Libération : 2013-03-21

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Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts... qui conseillent les groupes ou les sociétés qui en font partie, en période de stabilité comme en cas de crise.

Droit de la finance alternative

Titre : Droit de la finance alternative
Auteur : Jean-Marc Moulin
Éditeur : Bruylant
ISBN-13 : 9782802758778
Libération : 2017-05-11

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La finance est en crise ; mais elle est indispensable à la vie des hommes en société. Cependant, il serait abusif de considérer "la finance" comme un tout homogène. En effet, loin de la finance conventionnelle qui fait la une de l'actualité, il existe une finance dite alternative qui tente de placer et de maintenir l'Homme au centre de son projet et à l'horizon de son ambition. Cet ouvrage, premier du genre, se propose de présenter sous forme d'études réalisées par des spécialistes du droit financier, les manifestations de cette finance alternative, les outils, instruments et techniques juridiques qui existent et qui permettent de concilier finance et humanisme. À travers l'analyse des critères de développement durable ou religieux appliqués à la finance, des monnaies alternatives, du microcrédit, de la notation extra-financière, du mutualisme et du coopératisme en finance, du crowdfunding, des fonds éthiques, du financement associatif, du financement alternatif de l'habitat ou du soutien des collectivités publiques aux entreprises, ce livre fait, en France comme en Espagne, au Royaume-Uni, en Grèce et au Canada, un tour d'horizon complet de ce segment du secteur financier souvent méconnu et qui offre néanmoins aux Hommes de réaliser leurs projets dans la perspective d'un mieux-être collectif. Pour rompre avec l'idée que la finance n'est que spéculation et prédation.

Ethique et gouvernance d entreprises en France

Titre : Ethique et gouvernance d entreprises en France
Auteur : Elisabeth Genaivre
Éditeur : Editions Publibook
ISBN-13 : 9782748332162
Libération : 2006

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Elisabeth Genaivre A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Ethique et gouvernance d entreprises en France Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les conventions d actionnaires en pratique Contraintes

Titre : Les conventions d actionnaires en pratique Contraintes
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

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La crise conomique et financi re de 2008 2009

Titre : La crise conomique et financi re de 2008 2009
Auteur : Vincent Dujardin
Éditeur : Peter Lang
ISBN-13 : 9052015392
Libération : 2010-01

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La crise economique et financiere de 2008-2009 souleve une serie de questions d'importance majeure. Comment le monde a-t-il fait face aux crises precedentes ? La crise doit-elle remettre sensiblement en cause l'organisation actuelle du systeme financier international ? Les medias se sont-ils cantonnes dans un role d'information ou ont-ils joue un role d'acteur ? Que penser des plans de sauvetage des diverses institutions, en Belgique et dans le monde ? Peut-on parler d'un manque de regulation des marches et des institutions financieres ou d'une mauvaise regulation ? Quel role imaginer pour les Etats et les organismes internationaux dans la vie economique ? La crise va-t-elle conduire a plus d'Europe ou ouvrira-t-elle une reflexion globale sur la place de l'humain dans l'economie ? Enfin, dira-t-on demain que l'entree dans le 21e siecle s'est faite a l'automne 2008 ? Il apparait, au vu des multiples facettes d'une problematique aussi complexe, que l'analyse de la crise financiere et de ses consequences appelle une approche interdisciplinaire. Cet ouvrage releve ce defi et rassemble les contributions d'economistes, de juristes, de politologues, d'historiens et de specialistes du monde des medias qui ont accepte de debattre ensemble du sujet lors d'un colloque tenu a Louvain-la-Neuve les 7 et 8 mai 2009."

Soci t anonyme

Titre : Soci t anonyme
Auteur : Henri Culot
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802738169
Libération : 2014-06-24

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Le présent ouvrage propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme et livre un examen de la jurisprudence à laquelle elles ont donné lieu. Sont, notamment, traités : – le concept de société anonyme et son évolution historique ; – sa constitution (conditions de fond, de forme et de publicité, nullité et responsabilité des fondateurs...) ; – ses titres et leur transfert (formes et catégories de titres, détention et certification, limites statutaires et contractuelles de la libre cessibilité...) ; – ses assemblées générales (pouvoirs, préparation, convocation, organisation, tenue, exercice du droit de vote, nullité...) ; – son administration et sa gestion (statut et responsabilité des administrateurs, organisation du conseil d’administration, comités consultatifs/spécialisés, conflits d’intérêts...) ; – son capital (répartition bénéficiaire, acquisition de titres propres, participations réciproques, pertes du capital, variations du capital...) ; – la résolution des conflits entre actionnaires. Agrémenté d’une bibliographie et d’un index alphabétique fouillés, cet ouvrage intéressera non seulement tous les praticiens du droit des sociétés, mais également tous ceux qui administrent et gèrent des sociétés anonymes. Cet ouvrage est l’œuvre collective d’enseignants et d’assistants de droit commercial de l’Université catholique de Louvain.